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Besoin d'une assurance

L'assurance est une offre qui correspond à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la venue d'un péril, en échange de la perception d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de conception de fabrication et vente de ce type de service.

Les risques couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur la cause, il est possible de cotiser une assurance pour tout événement relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rémunération que l'assuré s'engage à payer
  • L'imprévu , indéterminé (le risque)
  • L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du risque.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son dessein fondamental étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties essentielles garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs modèle :

Les habitations et leur contenu

  • L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
  • Le choc de voiture : généralement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
  • Le larcin.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : couvre les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
  • Les accidents technologiques
  • Les complot et agissements de terrorisme.
  • Les accidents naturelles, et les bouleversements climatiques.
  • Les dégradations électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
  • Le contenu du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
  • Les bijoux
  • Les meubles professionnel
  • Le jardin

La responsabilité civile

  • Du bâtiment
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes pécuniaires
  • Les loyers non payés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
  • L'assistance
  • Les exercices de loisir
  • La défense juridique
  • Les voitures d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface vivable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

Les sinistres

Constat dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
  • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.

Assurance auto:

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une assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.

L'assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dommages causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et généralement indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité de l'automobiliste protège des dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'un véhicule, normalement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au automobile même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à l'automobile :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement une automobile inemployable suite à un choc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    L'assurance santé

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    l'assurance maladie est un dispositif ayant pour but d'assurer un individu face à des difficultés financières de médecins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un soutien financier quand la maladie prive l'individu de travail. Généralement, dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance santé est prise en charge par l'etat.

    Assurance-vie:

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    l'assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de certifier le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui communément est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en recherchant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle offre aussi d'importants avantages fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les acteurs en présence

    • Le signataire : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est pareillement valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).




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