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A la recherche d'une assurance

L'assurance est une prestation qui correspond à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou gratification.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de conception de fabrication et distribution de ce genre de service.

Les dangers couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur le principe, il est possible de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les genres de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La prime que l'assuré s'engage à payer
  • L'imprévu indéfini (le risque)
  • L'utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du danger.

Une assurance santé

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une assurance maladie est un dispositif devant assurer une personne physique face à des ennuis financiers de médecins en cas de maladie, mais aussi un revenu minimal quand la maladie prive le malade de travail. Très souvent , en europe une grande part de l'assurance santé est géré par une institution publique. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs modèle :

Les habitations et leur contenu

  • L’incendie et incident comparables : cette garantie couvre les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
  • Le choc de voiture : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
  • Le larcin.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : assure les détériorations causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
  • Les désastres technologiques
  • Les attentats et agissements de terrorisme.
  • Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
  • Les dégradations électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
  • Le contenu du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Le jardin

La responsabilité civile

  • De la bâtisse
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes monétaires
  • Les loyers non payés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
  • L'assistance
  • Les exercices de loisir
  • La protection juridique
  • Les véhicules d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
  • La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
  • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.

Assurance auto:

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une assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant d'apporter un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette garantie ne protège que les dommages causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de protéger les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
  • La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui couvre les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'un véhicule, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au automobile même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à la voiture :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement une automobile inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance-vie:

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    l'assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation de base des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui communément est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle offre aussi de considérables avantages fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les protagonistes en présence

    • Le souscripteur : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de désigner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
    • L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le risque (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le souscripteur. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est pareillement valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.




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