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A la recherche d'une assurance

L'assurance est une offre qui consiste à procurer une une offre prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la perception d'une cotisation ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de conception de réalisation et vente de ce genre de service.

Les dangers couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'imprévisibilité d'un événement dommageable. En conclusion, sur la cause, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rémunération que l'assuré s'engage à verser
  • L'imprévu incertain (le risque)
  • L'utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du danger.

Une assurance santé

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une assurance santé est un mécanisme devant assurer un individu vis-à-vis des ennuis financiers de soins en cas de problèmes de santé, mais aussi un soutien minimal quand le problème de santé empêche la personne de travail. Dans la plupart du temps, dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance maladie est géré par l'etat.

Assurance auto:

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une assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant d'apporter une aide face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dégâts causés aux tiers et les dommages subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et généralement indissociable de la garantie rc car elle a pour but de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité de l'automobiliste couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la commutation des parties vitrées d'un véhicule, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au voiture même quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à la voiture :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de changer temporairement une automobile inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent obligatoirement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneu, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son objectif fondamental étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs critère :

    Les locaux et leur contenu

    • L’incendie et événements comparables : cette garantie couvre les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
    • Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
    • Le vol.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
    • Les accidents technologiques
    • Les complot et agissements de terrorisme.
    • Les accidents naturelles, et les bouleversements climatiques.
    • Les dommages électriques c'est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
    • La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
    • L'intérieure du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Les clôtures de jardins

    La responsabilité civile

    • De la bâtisse
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes monétaires
    • Les loyers non payés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les violences ou pour les bagages,
    • L'assistance
    • Les exercices de loisir
    • La protection juridique
    • Les véhicules d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'appartement.
    le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat des dégât des eaux

    En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

    Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
    • La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.

    Assurance-vie:

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    l'assurance-vie est un type d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la séparation entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'expiration rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement guère utilisé en france. Ce qui vulgairement est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables avantages fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les protagonistes en présence

    • Le signataire : c'est celui qui s'engage envers l'assureur par le paiement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de sélectionner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
    • L'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le danger (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est pareillement valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).




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